preponderance of evidence

/ˌprɛpənˈdɛrəns ɒv ˈɛvɪdəns/
phraseIntermédiaire prédominance des preuves
⚖️Droit
formel

La preuve qui est plus convaincante ou plus forte que les preuves opposées, souvent utilisée dans les affaires civiles.

In civil cases, the plaintiff must prove their case by a preponderance of evidence.

Dans les affaires civiles, le plaignant doit prouver son cas par une prédominance des preuves.

💡

Ce standard de preuve est moins strict que "au-delà de tout doute raisonnable" utilisé dans les affaires pénales.

Expressions liées

beyond a reasonable doubtexpression
standard de preuve plus strict utilisé dans les affaires pénales

💡Conseil pro

Contexte juridique

Cette expression est typique du système juridique anglo-saxon, notamment en droit civil.

Règle d'or

Différence avec le droit pénal

Contrairement au "au-delà de tout doute raisonnable" en droit pénal, la "prédominance des preuves" est un standard moins exigeant.

📖Origine du mot

L'expression vient du latin "praeponderare" (peser plus lourd) et "evidence" (preuve).

📝Notes d'usage

Utilisé principalement dans le contexte juridique, notamment en droit civil.

Décomposition du mot

preponderance
supériorité en poids ou en importance
root
+
of evidence
des preuves
phrase
Dictionnaire Anglais-Français