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Une clause contractuelle qui définit les conditions dans lesquelles un contrat peut être résilié par l'une des parties.
The resiliation clause specifies that either party can terminate the agreement without cause.
La clause de résiliation stipule que chacune des parties peut résilier l'accord sans motif.
Cette clause est courante dans les contrats de travail, les baux et les accords commerciaux.
Cette clause est essentielle pour éviter les litiges en cas de rupture de contrat.
La clause doit être claire et précise pour éviter toute ambiguïté.
Dérivé de 'resiliation' (résiliation en français) et 'clause' (clause en français).
En droit français, cette clause est souvent utilisée pour préciser les modalités de rupture d'un contrat.