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Une clause contractuelle qui permet à une partie de se retirer d'un accord sous certaines conditions.
The investor negotiated an exit clause to protect his interests.
L'investisseur a négocié une clause de sortie pour protéger ses intérêts.
Souvent utilisée dans les contrats d'affaires, les accords d'investissement ou les partenariats.
Les clauses de sortie sont courantes dans les contrats d'investissement et les accords commerciaux pour protéger les parties en cas de litige ou de changement de circonstances.
Une clause de sortie doit être rédigée de manière claire et précise pour éviter les interprétations ambiguës.
Composé de 'exit' (sortie) et 'clause' (disposition contractuelle).
En droit des contrats, une clause de sortie permet de définir les conditions et modalités de rupture d'un accord.