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exit clause
/ˈɛɡzɪt klɔːz/
clause de sortie
The contract includes an exit clause for early termination.
Le contrat contient une clause de sortie pour une résiliation anticipée.
Droit
formel
Une clause contractuelle qui permet à une partie de se retirer d'un accord sous certaines conditions.
The investor negotiated an exit clause to protect his interests.
L'investisseur a négocié une clause de sortie pour protéger ses intérêts.
Souvent utilisée dans les contrats d'affaires, les accords d'investissement ou les partenariats.
Collocations
exit clauseclause de sortietrigger an exit clauseactiver une clause de sortie
Antonymes
Expressions liées
Conseil pro
Utilisation en droit des affaires
Les clauses de sortie sont courantes dans les contrats d'investissement et les accords commerciaux pour protéger les parties en cas de litige ou de changement de circonstances.
Règle d'or
Clarté et précision
Une clause de sortie doit être rédigée de manière claire et précise pour éviter les interprétations ambiguës.
Origine du mot
Composé de 'exit' (sortie) et 'clause' (disposition contractuelle).
Notes d'usage
En droit des contrats, une clause de sortie permet de définir les conditions et modalités de rupture d'un accord.
Décomposition du mot
exit
sortie
rootclause
disposition contractuelle
rootDictionnaire Anglais-Français