exit clause

/ˈɛɡzɪt klɔːz/
clause de sortie

The contract includes an exit clause for early termination.

Le contrat contient une clause de sortie pour une résiliation anticipée.


Droit
formel

Une clause contractuelle qui permet à une partie de se retirer d'un accord sous certaines conditions.

The investor negotiated an exit clause to protect his interests.

L'investisseur a négocié une clause de sortie pour protéger ses intérêts.

Souvent utilisée dans les contrats d'affaires, les accords d'investissement ou les partenariats.

Collocations

exit clauseclause de sortietrigger an exit clauseactiver une clause de sortie

Expressions liées

force majeure clauseexpression
clause de force majeure
termination for convenienceexpression
résiliation pour convenance

Conseil pro

Utilisation en droit des affaires

Les clauses de sortie sont courantes dans les contrats d'investissement et les accords commerciaux pour protéger les parties en cas de litige ou de changement de circonstances.

Règle d'or

Clarté et précision

Une clause de sortie doit être rédigée de manière claire et précise pour éviter les interprétations ambiguës.

Origine du mot

Composé de 'exit' (sortie) et 'clause' (disposition contractuelle).

Notes d'usage

En droit des contrats, une clause de sortie permet de définir les conditions et modalités de rupture d'un accord.

Décomposition du mot

exit
sortie
root
+
clause
disposition contractuelle
root
Dictionnaire Anglais-Français